Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE DELAMI FEDERATEUR D'ENERGIES
DELAMI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3444548
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2016
GROUPE DELAMI FEDERATEUR D\'ENERGIES de DELAMI

Présentation de la marque GROUPE DELAMI FEDERATEUR D'ENERGIES

Déposée le 3 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE DELAMI FEDERATEUR D'ENERGIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELAMI domicilié(e) 45 rue Pierre Curie, ZI des Gâtines,78370 PLAISIR - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 264 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE DELAMI FEDERATEUR D'ENERGIES est expirée depuis le 3 août 2016.

DELAMI a également déposé les autres marques suivantes : OCCN 1 , SATURNE , ROTATION SERVICE PLUS , ELYTIS , SATURNE VOYAGES , POLYVALIS


DELAMI Société par actions simplifiée - 45 rue Pierre Curie, ZI des Gâtines,78370 PLAISIR - 78370 - France - SIREN 329264790


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de signalisation et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; calculatrice, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles.

Automobiles, autobus, autocars, bicyclettes, vélos, camions, camionnettes, véhicules terrestres, véhicules électriques, vélomoteurs, ballons dirigeables, bateaux, avions, véhicules frigorifiques, chariots élévateurs, diable, remorques, chariots de manutention.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, revues, brochures, guides, manuels, livres, plaquettes publicitaires, publications, affiches, catalogues, agendas ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; à savoir sacs, sachets et feuilles d'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Service de publicité et informations d'affaires ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, recherche de marchés, conseils en organisation des affaires, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicités radiophoniques, publicités télévisées, relations publiques, étude de marché, sondages d'opinion, informations statistiques, traitement de textes, transcription de communications ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons, reproduction de documents, conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité. Publicité en ligne sur réseaux informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de marketing ; études marketing. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaire. Travaux de bureau. Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation et aide à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet).

Agence de presse. Services de téléconférence. Services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Transport de personnes ou de marchandises ; service de porteurs ; transports maritimes de voyageurs, transport par eau (navigation), transports par bateaux ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, informations concernant les voyages, réservations pour de visites touristiques, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services de réservation de places pour le voyage y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages. Services de transport et de livraison fournis par l'intermédiaire du réseau Internet.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de compétition sportives ; exploitation d'installations sportives, services de loisirs, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de spectacles, réservation de places de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; service d'artistes de spectacle ; location de stade ; organisation de voyages ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations en matière d'ordinateurs ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services d'interprètes ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès a un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Services et travaux d'architecte, de paysagistes jardiniers. Décoration intérieure.

Services d'hôtellerie, hébergement temporaire, à savoir : services de réservations d'hôtels, de location de logements temporaires, de réservation de logements temporaires ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; services de restauration, à savoir : services rendus par des salons de thé, snack-bars, bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre service, restaurants à service rapide ; restaurants, cafétérias, salons de thé, bars ; informations et conseils relatifs à tous les services pré-cités, à savoir : services d'hôtellerie, d'hébergement temporaire, de restauration, de fourniture de repas et de mise à disposition de lieux temporaires ; réservation d'hôtel, location de chaises, tables, linge de table, verrerie, tentes, salles de réunion, salles de réception.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société [personnes de compagnie], mise à disposition de personnel d'accueil et services d'hôtesses d'accueil ; location d'habits ; location de tenues de soirée ; location de vêtements. Escorte [protection rapprochée] ; consultation en matière de sécurité, agences de surveillance nocturne, clubs de rencontre.